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[IC] Constitution de la Principauté de Bayside

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[IC] Constitution de la Principauté de Bayside

Message par Kadarn_Zayka le Lun 2 Mar - 1:08

Constitution de la Principauté de Bayside.

[A]Généralités

Art-1) La Principauté de Bayside est un territoire indépendant détaché de l'influence des États Unis d'Amérique.

Art-2) La Principauté de Bayside est Une et Indivisible, son territoire va du péage menant a San Fierro jusqu'au Tunnel menant a Las Venturas.

Art-3) La Principauté de Bayside appartient a Son Altesse Ashley_Weaver, sa Souveraineté ne pourra en aucun cas être discuté.

Art-4) La Principauté de Bayside est Dirigé par un Gouvernement nommé par son Altesse.

Art-5) Le Gouvernement de Bayside est Composé de :

-Art-5.1) Le Comte / Comtesse de Bayside, Président du Gouvernement
-Art-5.2) Le Ministre de la Sécurité, Gère les Services de la BSFD et de la BFPD.
-Art-5.3) Le Ministre des Affaires Étrangères, Gère les Douanes, l'établissement des Visa Touristiques et de Travail ainsi que les relations extérieurs.
-Art-5.4) Le Ministre de L'Intendance, Gère tout ce qui ce rapporte a la Vie dans la Principauté.
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