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[Modèle] De la promulgation des Décrets

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[Modèle] De la promulgation des Décrets

Message par Kadarn_Zayka le Lun 2 Mar - 22:15

Il existe deux types de décrets qui n'ont de différents que la provenance:

-Les Décrets Civils => Rédigés par le Gouvernement il est promulgué par la Comtesse de Bayside.
-Les Décrets Princiers => Sont commandés directement par son Altesse et promulgués par l'Intendant de Bayside.

Tout Décrets devront être publiés ainsi :

Le Titre doit contenir la référence D pour Décret suivit d'un tiret "-" puis de la date de mise en application "jourmoisannée", le tout collé.
La référence complète doit être mise entre crochet.
Ensuite mettre le sujet du Décret.

Exemple : [D-02032015] Exemple de Titre

Pour le Décret en lui même, ce formatage est demandé :

Décret "Civil/Princier" | "Titre"
00/00/0000


Au nom de son Altesse Ashley_Weaver,
Nous "Nom du promulgateur", "Titre et Fonction du Promulgateur" de la Principauté de Bayside actons ce qui suis.

"Objet du Décret et sa description"

Toute infraction a ce Décret sera motif de Contravention sévère.

Commandé par son Altesse Ashley_Weaver
Rédigé par "Titre et nom du Promulgateur"
Acté par sa Grandeur Aina_Zayka
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Kadarn_Zayka
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